Informations légales
Mentions
Légales
1. Éditeur du site
Dénomination commerciale : JollyLab
Forme juridique : Micro-entreprise (Auto-entrepreneur)
Représentant légal : Youcef Bekhti
Adresse : Castres-Mazamet, Tarn (81), France
SIREN : 879 156 636
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques - NAF 6202A
TVA : Non assujetti à la TVA - Article 293B du CGI (franchise en base)
Email : hello@jollylab.fr
Téléphone : +33 7 81 81 65 16
Directeur de la publication : Youcef Bekhti
Immatriculation vérifiable sur le Registre National des Entreprises (RNE) : annuaire-entreprises.data.gouv.fr
2. Hébergement
Hébergeur : SiteGround Spain S.L.
Adresse : Calle de Prim 19, 28004 Madrid, Espagne
Localisation des serveurs : Paris, France (Data Center Europe - Union Européenne)
Site web : www.siteground.com
Énergie : 100% énergies renouvelables certifiées - Green Web Foundation
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de JollyLab ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de JollyLab.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Crédits
Conception et développement : JollyLab (Youcef Bekhti). Polices de caractères : Fraunces et DM Sans via Google Fonts (SIL Open Font License). Photographies : droits réservés JollyLab, sauf mention contraire.
4. Liens hypertextes
Le site jollylab.fr peut contenir des liens vers d'autres sites internet. JollyLab n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur disponibilité.
La création de liens pointant vers jollylab.fr est autorisée, sous réserve que ces liens ne portent pas atteinte à l'image de JollyLab et que les pages liées ne soient pas intégrées dans des cadres (frames) sans notre accord.
5. Limitation de responsabilité
JollyLab s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, JollyLab ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'adéquation des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, JollyLab décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site, ainsi que pour tout dommage résultant de l'accès ou de l'impossibilité d'accès au site.
6. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
7. Contact
Pour toute question relative au présent site, contactez-nous à hello@jollylab.fr ou via notre formulaire de contact.
Médiation de la consommation :
Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l'amiable, vous pouvez recourir gratuitement au Médiateur des entreprises (service public) : www.mediateur-des-entreprises.fr